1. Introduction
Site : lacourdujuch.fr
Propriétaire : SAS LA COUR DU JUCH
Adresse du propriétaire : 12 rue Louis Tymen, 29100 LE JUCH
N° de téléphone du propriétaire : +33 (0)6 62 01 14 14
SIRET : 828 554 915 00011 (immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Quimper)
N° de TVA Intracommunautaire : FR58453605933
Responsable de publication : BOUREAU Céline – contact@lacourdujuch.fr
Webmaster : GUILLEMOT Jérémie
2. Hébergement
Le site internet lacourdujuch.fr est hébergé par la société 1&1 IONOS SARL, au capital de 100 000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Sarreguemines sous le numéro 431 303 775 00016, dont le siège social est situé 7, Place de la Gare, 57200 Sarreguemines – FRANCE, téléphone : 0825 080 020.
3. Engagements
Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :
- La loi sur la liberté de la presse de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne.
- Conformément à l’article 227-24 du Code Pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne.
- Aucune reproduction d’une oeuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mis en ligne.
4. Limitation de responsabilité
LA COUR DU JUCH ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toute information qu’il contient.
Le site internet peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites internet par le biais de liens hypertextes. En tout état de cause, LA COUR DU JUCH ne saurait être responsable du contenu de ces sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.
Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’internet et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d’ordinateur, tout bogue, tout ralentissement, etc) avant de procéder à la consultation du site internet.
5. Protection et traitement de données à caractère personnel
L’équipe du site lacourdujuch.fr est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
6. Remerciements
En vous remerciant de l’intérêt que vous portez à notre site, nous vous souhaitons maintenant une bonne navigation.
L’équipe de LA COUR DU JUCH.